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1. Éditeur

CA-2P, SAS au capital de 500 €, siège social : 6 rue des Deux Communes, 91480 Quincy-sous-Sénart.
Représentée par Nathalie Audren, Directrice Générale.
RCS Évry 839 647 682.
Téléphone : 08 97 12 90 63.
E-mail : contact@ca-2p.fr (À COMPLÉTER : l'ancien site mentionnait aussi contact@ca2p.com ; garder une seule adresse.)

À COMPLÉTER : directeur ou directrice de la publication, et précision du lien entre l'éditeur et l'IUT d'Évry (le site présente une formation de l'IUT).

2. Hébergement

À COMPLÉTER : nom, adresse et téléphone de l'hébergeur. L'ancien site était hébergé par OVH (2 rue Kellermann, 59100 Roubaix) ; à confirmer pour le nouveau serveur.

3. Propriété intellectuelle

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4. Responsabilité

Les informations de ce site sont données à titre indicatif. Les dates de session, conditions d'admission et modalités de candidature font foi sur le site de l'IUT d'Évry. L'éditeur ne peut être tenu responsable d'une indisponibilité du site ni du contenu de sites tiers vers lesquels il renvoie.

5. Données personnelles

Responsable du traitement : CA-2P (coordonnées ci-dessus).

Données collectées : lorsque vous utilisez le formulaire de contact, nous recevons votre nom, votre adresse e-mail, le parcours souhaité (facultatif) et le contenu de votre question. Votre adresse IP est utilisée temporairement en mémoire pour limiter les envois abusifs et n'est pas conservée.

Finalité et base légale : répondre à votre demande d'information (mesures précontractuelles prises à votre demande, et votre consentement donné en cochant la case du formulaire).

Destinataires : la demande est envoyée par e-mail à l'éditeur (À COMPLÉTER : liste exacte des boîtes de réception, par exemple adresse de l'IUT, et leur hébergeur, notamment si une messagerie hors Union européenne est utilisée).

Durée de conservation : (À COMPLÉTER : par exemple 12 mois après le dernier échange.)

Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité, en écrivant à l'adresse de l'éditeur avec un justificatif d'identité si nécessaire. Réponse sous un mois. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

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